Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN CARLOS
GIRAUD Gabriel
MARTIN Luc

Numéro de dépôt :
3274494
Date de dépôt :
18/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/02/2014
SAN CARLOS de GIRAUD Gabriel

Présentation de la marque SAN CARLOS

Déposée le 18 février 2004 par GIRAUD Gabriel et MARTIN Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SAN CARLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Les déposants sont GIRAUD Gabriel domicilié(e) 29 Boulevard de la Corterie,13007 MARSEILLE - 13007 - France et MARTIN Luc domicilié(e) SAM JOSE,COSTARICA - Costa Rica.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIRAUD Gabriel domicilié(e) 29 Boulevard de la Courrie,13007 MARSEILLE - 13007 - France.

La marque SAN CARLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN CARLOS est expirée depuis le 18 février 2014.

GIRAUD Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : SOCAREX , SAM CARLOS , FRUVEX


GIRAUD Gabriel - 29 Boulevard de la Corterie,13007 MARSEILLE - 13007 - France

MARTIN Luc - SAM JOSE,COSTARICA - Costa Rica


GIRAUD Gabriel - 29 Boulevard de la Courrie,13007 MARSEILLE - 13007 - France


Inscription le 14 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407731 - Publication au BOPI 2005-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Fruits et légumes frais (à l'exception des épinards).